Résumé immédiat
En contrôlant 4 points : la vacuité du conduit sur toute sa longueur, une section compatible avec l’appareil, des dévoiements accessibles au ramonage, et un débouché à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute construction située à moins de 8 mètres. Une inspection à la caméra et l’attestation de ramonage annuelle en apportent la preuve.
Le mot « conforme » revient dans les devis, chez l’assureur et au moment d’une vente, sans que personne ne dise à quoi. Pour un particulier, la conformité d’une cheminée tient à quelques règles écrites et à des vérifications qui se demandent. Les connaître aide à lire un devis, à savoir comment relancer un ramoneur, et à répondre à un expert après un sinistre.
Quels sont les 4 points qui rendent un conduit conforme ?
La vacuité, la section, le tracé et le débouché. Le guide du conduit de fumée les détaille dans cet ordre, qui est celui du diagnostic d’un installateur.
La vacuité : le conduit est libre sur toute sa longueur, sans obstruction, effondrement de boisseau, nid ni plaque oubliée. La section : elle suit la puissance de l’appareil, la hauteur et le combustible ; trop étroite, elle refoule, trop large, elle refroidit les fumées et installe le dépôt. Le tracé : chaque dévoiement freine le tirage et doit rester franchissable au hérisson. Le débouché : il obéit à la règle des 0,40 mètre, avec ses aménagements selon la pente du toit.
Le plus souvent, un conduit ancien pèche sur 2 de ces points à la fois, la section et l’étanchéité, et un tubage règle les 2 d’un seul chantier.
Quel texte fixe la conformité d’une cheminée ?
Pour le débouché, l’arrêté du 22 octobre 1969 ; pour l’entretien, le code de la santé publique ; pour la pose, la NF DTU 24.1. 3 textes, 3 rôles. L’article 18 de l’arrêté place les orifices extérieurs à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres, et son article 2 demande aux conduits étanchéité, résistance aux températures, résistance à la corrosion et isolation thermique adaptées à leur usage.
Les articles R. 1331-70 à R. 1331-75 du code de la santé publique imposent depuis 2023 un ramonage au moins tous les 12 mois sur un conduit individuel, par une personne qualifiée, avec remise d’une attestation sous 15 jours ouvrés.
La NF DTU 24.1, publiée en 2020, encadre le dimensionnement et la mise en œuvre pour les professionnels. C’est une norme payante, référence contractuelle des travaux de fumisterie, pas un règlement opposable au particulier : elle s’invoque dans un marché de travaux.
Qui peut vérifier la conformité d’un conduit de cheminée ?
Un installateur qualifié pour le diagnostic, un ramoneur pour la vacuité. Le premier descend une caméra dans le conduit, mesure la section utile, relève la hauteur et note les dévoiements ; il repart avec des cotes écrites, et son devis porte la section retenue et, s’il y a lieu, la rehausse de la souche.
Le second nettoie et atteste. L’attestation de ramonage nomme les conduits ramonés et certifie leur vacuité sur toute leur longueur ; elle se conserve au moins 2 ans. Elle ne dit rien de la souche ni de l’écart au feu : ces contrôles se demandent en plus, pendant que quelqu’un est déjà sur le toit.
Un conduit trop court se corrige par une rehausse, une traversée douteuse se rouvre selon les règles de traversée de plancher. Aucun accessoire de tête ne remplace ces reprises.
Quels documents prouvent qu’une cheminée est conforme ?
L’attestation de ramonage, la plaque signalétique du tubage et la facture nominative des travaux. Ce sont les 3 pièces qu’un assureur ou un acquéreur demande, et qu’un expert réclame après un sinistre.
La plaque signalétique, apposée à demeure en pied de conduit, porte la désignation du tubage, sa classe de température, sa résistance à la corrosion et son aptitude au feu de cheminée. Une photo prise le jour de la pose, classée avec les factures, évite de redécouvrir la section 10 ans plus tard.
La facture désigne le conduit traité et le produit posé : une mention générique du type travaux de fumisterie complique tout recours. Ajoutez la notice de l’appareil, les photos des traversées avant fermeture et, depuis 2023, la suite des attestations annuelles : ce dossier est la mémoire du conduit, et il se transmet avec la maison.
Réponse rédigée par Juan Sola Herreros, Directeur de projets, département Ingénierie, Panadero. Mise à jour le .
Textes vérifiés en vigueur le 27 septembre 2026 : arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements, dont l’article 18 de l’arrêté du 22 octobre 1969 ; code de la santé publique, articles R. 1331-66 à R. 1331-78 du code de la santé publique, dont article R. 1331-71 et article R. 1331-75. Référence professionnelle : NF DTU 24.1, « Travaux de fumisterie — Installation de systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils », version 2020.